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Alpes-Vaucluse

Election du Conseil d'Administration

Mis à jour le 20/02/2015

Election du Conseil d'Administration de la MSA Alpes Vaucluse

Assemblée Générale du 31 mars 2015


Vous venez d'être élu(e) ou réélu(e) délégué(e) de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse et à ce titre, nous vous félicitons !

Après l'élection des délégués cantonaux le 3 février 2015, l'assemblée générale ordinaire et élective aura lieu le mardi 31 mars 2015 afin de procéder à l'élection du conseil d'administration de la MSA Alpes-Vaucluse.

Salle des Fêtes « Osco Manosco » - Avenue du Moulin Neuf
à MANOSQUE (Alpes-de-Haute-Provence)
ACCUEIL ET EMARGEMENT DE 9 heures à 9 heures 30
9 heures 30 Présentation des professions de foi par les Syndicats.

Conformément à l'article 723-29 du Code Rural et de la Pêche Maritime, le conseil d'administration d'une caisse départementale comprend 27 membres élus par les délégués cantonaux à raison de :

•    9 administrateurs du premier collège (exploitants)
5 pour le Vaucluse 4 pour les Alpes-de-Haute-Provence et Hautes-Alpes
•    12 administrateurs du deuxième collège (salariés)
6 pour le Vaucluse 6 pour les Alpes-de-Haute-Provence et Hautes-Alpes
•    6 administrateurs du troisième collège (employeurs)
3 pour le Vaucluse 3 pour les Alpes-de-Haute-Provence et Hautes-Alpes

Modalité et date limite de dépôt des candidatures :

Conformément à l'article R 723-87 du Code Rural, les candidatures doivent être déposées, contre récépissé, au plus tard le vendredi 27 mars 2015 à 16 heures.

Selon votre collège, un modèle est mis à votre disposition à la caisse, et téléchargeable sur le site MSA : http://www.msa-alpesvaucluse.fr dans l'espace Elections MSA 2015.

•    S'agissant des 1er et 3ème collèges, le dépôt de la candidature peut être effectué par le candidat lui même ou bien par toute personne mandatée à cet effet et munie d'une copie de la pièce d'identité du mandant.
•    S'agissant du 2ème collège, chaque liste fait l'objet d'une déclaration collective déposée par le mandataire de la liste et accompagnée des déclarations individuelles et de la copie de la pièce d'identité de chaque candidat.

Les candidatures sont à déposer auprès de l'établissement d'Avignon ou de Gap aux heures d'ouverture de l'accueil du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15, ou sur rendez-vous
(Avignon : 04 90 13 66 34 et Gap : 04 92 40 11 05).